Rédigé par Yohan Holchaker et Thibault Vilanova
Publié le 14 décembre 2025
Durée de lecture : 5-7 minutes
Droits d’auteurs, d’éditeurs, de compositeurs, mécaniques, d’arrangements, master, d’interprète, de reproduction, voisins, SACEM, SCPP…. beaucoup de mots autour de droits liés à tes chansons qui ne sont pas claires pour grand nombre d’artistes.
Dans cet article on va essayer d’être le plus clair possible sur quel droit correspond à quel droit et surtout, quel droit revient à qui, et comment les récolter.
Un vaste programme, on va essayer de faire au plus simple.
Pars du principe qu’il y a 2 grandes familles de droits :
Concentrons-nous en premier lieu sur la première famille :
Premier piège : Les droits d’auteur ne concernent pas uniquement les auteurs dans le sens parolier du terme. Non, ils concernent également les compositeurs et les éditeurs. Quels sont ces 3 rôles ? :
L’auteur et le compositeur sont des personnes physiques. L’éditeur peut aussi être une personne physique mais est généralement une société.
Ces 3 là sont inscrits à la SACEM. Lorsqu’une chanson est déposée à la SACEM, il faut indiquer la répartition des droits d’auteur entre ces 3 rôles.
Si les 3 rôles sont concernés, la règle veut généralement : entre ¼ et ⅓ pour les auteurs ; entre ¼ et ⅓ pour les compositeurs ; entre ⅓ et ½ pour les éditeurs. Pour simplifier, prenons le cas où chaque rôle récupère ⅓ des droits. Cela veut dire que s’il y a 1 auteur et 3 compositeurs, l’auteur touche 33% des “droits d’auteur” et chaque compositeur touche 11% des droits d’auteurs.
Il est très fréquent qu’il n’y ait pas d’éditeurs, qu’un artiste gère lui-même la commercialisation de son titre. Dans ce cas, les auteurs prennent 50% des droits et les compositeurs 50%. Autre exemple, une chanson sans paroles aura la répartition suivante : soit 100% des droits pour les compositeurs s’il n’y a pas d’éditeurs, soit 50% pour le compositeur et 50% pour l’éditeur s’il y a un éditeur.
Prenons un cas concret: Laura, Martin, William et Taylor créent la chanson “Oops I called you maybe” avec la répartition suivante :
La répartition pour Laura devrait être :
Cependant, il se trouve que Laura, en plus d’avoir travaillé sur l’instrumental avec William et Taylor est aussi celle qui a trouvé les mélodies à la voix. Les 3 compositeurs s’accordent pour dire que Laura mérite plus de droits liés à la composition que les 2 autres. Dans ce cas, ils se mettent d’accord sur la répartition suivante : 50% de 50% = 25% du total des droits d’auteur 40% de 50% = 20% du total des droits d’auteur. Laura récupère donc 45% de l’ensemble des droits d’auteur de la chanson.
Ça suit toujours ? C’est pas fini…
En effet, à l’intérieur même de ces droits d’auteur, on parle de 3 types de droits, qu’on peut appeler “sous-droits” :
Reprenons la chanson de Laura, Martin, William et Taylor “Oops I called you maybe” et concentrons sur ce que Laura va toucher en tant qu’autrice-compositrice.
Tous ces revenus générés vont être récupérés et redistribués aux ayants-droits par la SACEM (qui prendra une commission sur chaque revenu récupéré au passage) Tout est à peu près clair ? OK maintenant parlons de la seconde famille des droits :
Ces droits concernent 2 types de population :
Quelle différence avec la première famille de droits ? Ici, les droits ne concernent plus l’œuvre en tant que telle mais l’enregistrement sonore.
Si la différence entre l’enregistrement et l’œuvre n’est pas claire, prenons un exemple concret : lorsque tu écoutes un morceau de Beethoven, ce n’est évidemment pas Beethoven qui a joué sur l’enregistrement que tu écoutes.
Par exemple, si tu achètes à la Fnac le vinyle intitulé “L’orchestre symphonique de Tourcoing interprète les plus grands chefs-d’œuvre de Beethoven”, que se passe-t-il en termes de droits ?
Il n’y a plus de droits d’auteurs car Beethoven est mort depuis belle lurette donc ses droits sont tombés dans le domaine public (70 ans après sa mort très précisément). En revanche, l’enregistrement que tu écoutes sur ce vinyle a été joué par un orchestre bien vivant, celui de Tourcoing.
L’orchestre ne va donc pas toucher de droits d’auteurs mais bien des droits voisins pour avoir joué sur l’enregistrement que tu es en train d’écouter.
De plus, un producteur phonographique a également payé pour que ce vinyle voit le jour (il a payé l’orchestre, le matériel d’enregistrement, un ingénieur du son, etc.), il récupère lui aussi des droits sur cet enregistrement qu’on appellera le master.
Il y a donc 2 types de droits dans les droits voisins :
A l’image de la SACEM pour les auteurs-compositeurs-éditeurs, ces droits voisins vont être collectés par des organismes, à savoir :
Si on reprend notre exemple de “Oops I called you maybe” écrit et composé en partie par notre amie Laura, il se trouve que Laura est également chanteuse-interprète de cette chanson. Mettons qu’une major comme Universal Music a été séduite par ce morceau. Universal peut très bien proposer à Laura d’enregistrer un album de sa tournée et de le sortir sur les plateformes de streaming et en vinyle.
A chaque fois qu’un vinyle de cet album live va être acheté, des paiements de droits vont être récupérées pour chacune des chansons de l’album live. La chanson “Oops I called you maybe” va par exemple générer les droits voisins suivants :
Bien sûr, des droits d’auteurs sont toujours générés pour Laura, Martin, William et Taylor. La répartition a cependant changée car suite au succès de la reprise de Bad Bunny, Universal souhaite pousser cette chanson à l’étranger en échange de droits d’édition.
T’as tout compris ?
Si tu dois retenir, une chose, c’est celle-ci :
Thibault et Yohan
